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Conditions générales & politique de confidentialité

1. Applicabilité

1.1 Les présentes conditions générales s’appliquent à toute l’offre de Fourrure Shop et à tout contrat conclu avec Fourrure Shop.

1.2 Outre ces conditions générales, et seulement lorsque celles-ci sont explicitement indiquées, des conditions additionnelles peuvent s’appliquer à certains services et/ou produits.

1.3 Il n’est possible de s’écarter des présentes conditions générales qu’après l’obtention d’un accord préalable par écrit. Auquel cas les autres dispositions des présentes conditions générales demeurent en vigueur.

1.4 Si l’acheteur se réfère à ses propres conditions générales, ces conditions ne s’appliquent pas sauf en cas d’accord préalable par écrit, avec Fourrure Shop.

1.5 www.FourrureShop.fr s’adresse principalement aux marchés européens.

1.6 L’« Acheteur » est défini comme tout visiteur du site internet ou toute personne physique ou morale ayant une relation contractuelle de quelque nature que ce soit avec Fourrure Shop.

1.7 Fourrure Shop se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes conditions ponctuellement.

1.8 En se rendant sur le site internet de Fourrure Shop, ou en passant commande, l’Acheteur accepte ces termes et conditions ainsi que tous les autres droits et obligations énoncés sur le site Web.

1.9 Fourrure Shop est autorisée à faire appel aux tiers dans l’exécution d’un contrat avec l’Acheteur.

2. Offres et établissement des contrats

2.1 Les offres ou devis constituent une invitation aux Acheteurs potentiels à faire une offre. Fourrure Shop n’y est en aucune manière liée, à moins que ce soit établi par écrit et sans équivoque. L’acceptation de l’invitation à présenter une offre par l’Acheteur potentiel est considérée comme une offre et conduit seulement à la réalisation d’un contrat si les autres conditions du présent article sont remplies.

2.2 Les offres sont valables jusqu’à épuisement des stocks.

2.3 L’offre de l’Acheteur potentiel, comme mentionné dans l’article 2.1, doit être réalisée conformément aux conditions décrites ci-après : l’Acheteur potentiel a indiqué exactement quels produits et/ou services il souhaite recevoir ; l’Acheteur potentiel a renseigné les données sur la page de coordonnées correspondante du site internet ainsi que les informations pertinentes (« formulaire de commande ») et les a envoyées à Fourrure Shop par voie électronique et ont été reçues par Fourrure Shop.

2.4 Le contrat sera conclu au moment où une confirmation de commande est envoyée à l’acheteur par courrier électronique à l’adresse e-mail indiquée par l’Acheteur.

2.5 L’acheteur et Fourrure Shop acceptent explicitement qu’en utilisant les moyens de communication électroniques, le contrat créé sera valide dès que les conditions de l’article 2.4 et 2.5 seront remplies. En particulier, l’absence d’une signature ordinaire n’affecte pas le caractère obligatoire de l’offre et l’acceptation. Les fichiers électroniques de Fourrure Shop, constituent des présomptions de preuve, dans la mesure permise par la loi.

2.6 Les informations, images, communications orales, par téléphone ou par e-mail, etc. relatives aux offres et aux principales caractéristiques des produits, sont rendues ou réalisées de la façon la plus précise que possible. Toutefois, Fourrure Shop ne garantit pas que toutes les offres et tous les produits correspondent entièrement à l’information fournie. Des imperfections ne peuvent en principe donner lieu à des dédommagements ou dissolutions.

3. Prix

3.1 Tous les prix sont exprimés en euros, conformément à la réglementation juridique en vigueur et comprennent la taxe sur la valeur ajoutée.

3.2 Les offres spéciales ne sont valables que pour la période de validité indiquée dans cette offre. Ces informations sont signalées dans la publicité ou mentionnée sur le site internet concernant cette offre spéciale.

3.3 L’acheteur est tenu de payer le prix que Fourrure Shop lui a précisé dans la confirmation, conformément à l’article 2.5 des présentes conditions. Les éventuelles erreurs (de manipulation) dans l’offre, telles que des inexactitudes évidentes, peuvent être corrigées par Fourrure Shop, aussi après l’établissement du contrat.

3.4 Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix. Le montant des frais de livraison est indiqué sur le site internet. Pour certains modes de paiement s’appliquent des conditions supplémentaires concernant la méthode de livraison et les coûts correspondants. Ceci sera clairement indiqué à l’Acheteur.

4. Paiement

4.1 Lors d’une commande passée via le site internet, le paiement peut être effectué par : • Carte de crédit (VISA, Master/Eurocard) • PayPal • iDEAL • En espèces lorsque le client retire l’article directement dans un point de vente • Virement bancaire anticipé. Fourrure Shop peut développer les moyens de paiement à l’avenir. Les autres moyens de paiement seront connus via le site internet de Fourrure Shop.

4.2 Dans le cas où un délai de paiement a été convenu par Fourrure Shop, l’Acheteur est tenu de payer avant l’expiration de ce délai. Des délais de paiement peuvent uniquement être convenus par écrit avec des conditions à établir et à convenir.

4.3 Dans le cas d’un paiement par carte bancaire, les conditions de l’émetteur de la carte s’appliquent. Fourrure Shop n’est pas responsable dans la relation entre l’Acheteur et l’émetteur de la carte.

4.4 En cas d’absence ou retard de paiement par l’acheteur, une procédure de rappel sera mise en œuvre.

4.5 Tous les frais de justice et autre, de quelque nature que ce soit, que Fourrure Shop a dû supporter suite au non-règlement des obligations financières de l’Acheteur, seront portés à la charge de l’Acheteur.

4.6 En cas de retard de paiement, Fourrure Shop est en droit de résilier le contrat immédiatement ou de suspendre son exécution jusqu’à ce que l’Acheteur ait réglé ses obligations de paiement, y compris le paiement des frais.

5. Livraison et délai de livraison

5.1 Les commandes sont livrées le plus rapidement possible. En principe, Fourrure Shop s’efforce de livrer la commande dans les 3 jours ouvrables à l’adresse indiquée. Le délai de livraison indiqué est donné uniquement à titre indicatif et n’est jamais une date limite. Fourrure Shop peut préciser davantage d’informations concernant la livraison sur le site internet ou par l’intermédiaire de ses points de vente ou par tout autre moyen écrit. Ces informations sont données uniquement à titre indicatif.

5.2 Si un produit commandé par l’Acheteur se trouve être temporairement en rupture de stock, sa date de disponibilité sera indiquée. D’éventuels retards seront signalés à l’Acheteur par courrier électronique ou par téléphone.

5.3 La livraison a lieu à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande. En cas de paiement par carte bancaire, Fourrure Shop doit respecter les exigences de livraison définies par l’émetteur de la carte. Ces informations seront rapidement communiquées à l’Acheteur.

5.4 Après la livraison des produits à l’adresse indiquée, les risques concernant ces produits seront sous la responsabilité de l’acheteur.

6. Retour et droit de rétractation

6.1 L’acheteur est tenu de (faire) inspecter minutieusement les produits immédiatement après réception. Suite aux accords conclus avec les consommateurs-acheteurs, tous les achats réalisés via le site internet, ou tout autre moyen de communication électronique, l’acquéreur dispose, sans pénalité et sans donner aucune raison, d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours après la livraison du produit en question. L’acheteur peut renvoyer l’article et être remboursé, les frais de port pour le retour étant à la charge du consommateur-Acheteur. Un droit de rétractation peut être revendiqué uniquement lorsque le produit et son emballage d’origine sont complets, intacts et non utilisés et après délibération de Fourrure Shop.

Il est précisé que, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, peuvent faire l’objet d’un retour, uniquement les produits finis, et la fourrure à la coupe présentant un défaut de qualité. Sont exclus de ce droit de rétraction les produits nettement personnalisés tels que les tissus vendus à la coupe.

6.2 Si le consommateur –Acheteur a fait appel à son droit de rétractation tel que mentionné dans le paragraphe précédent, Fourrure Shop s’engage à rembourser le montant payé par l’Acheteur dans les 30 jours.

7. Réserve de propriété

7.1 Fourrure Shop conserve le droit de propriété des produits, malgré une éventuelle livraison, jusqu’à ce que l’Acheteur ait payé la totalité de ses obligations financières à Scala Europa, dont le remboursement des éventuels frais et intérêts, y compris ceux des éventuelles livraisons antérieures ou postérieures, ainsi que les éventuels frais encourus liés aux produits.

7.2 Avant passation de propriété, l’Acheteur n’a pas le droit de taxer, vendre, céder, faire disparaître ou effectuer toute autre transaction impliquant le produit.

8. Garantie et responsabilité

8.1 Les produits livrés par Fourrure Shop sont soumis aux conditions générales de garantie.

8.2 Fourrure Shop n’est jamais tenu d’indemniser l’Acheteur ou des tiers, sauf en cas d’intention délibérée ou de négligence grave, de la part de Fourrure Shop. Fourrure Shop ne sera jamais tenu pour responsable des dommages indirects ou extérieurs et de gain ou perte en chiffre d’affaires.

8.3 Dans le cas où, pour une raison quelconque, Fourrure Shop serait tenu à indemniser des dommages, le montant des dommages ne dépassera pas le montant égal à la valeur du produit facturé ou du service qui a provoqué les dégâts.

8.4 Malgré les soins permanents et l’attention que Fourrure Shop porte à son site Internet, il est possible que les informations sur le site internet soient incomplètes et/ou incorrectes.

8.5 Les informations sur le site internet peuvent être ponctuellement mises à jour et/ou modifiées. Fourrure Shop se réserve le droit d’apporter des modifications avec effet immédiat et sans préavis.

8.6 L’Acheteur est tenu d’indemniser Fourrure Shop de toute réclamation de tiers en rapport avec l’exécution d’un contrat à faire valoir contre Fourrure Shop, dans la mesure où la loi accorde que les préjudices pertinents et les coûts supportés soient à la charge de l’Acheteur.

8.7 Fourrure Shop se réserve le droit d’inclure des liens sur son site internet dirigeant vers d’autres sites internet pouvant être intéressants ou informatifs pour le visiteur. Ces liens sont fournis à titre informatif seulement. Fourrure Shop ne peut pas être tenu responsable du contenu du site dénommé ou l’usage qui peut en être fait.

9. Cas de force majeure

9.1 En cas de force majeure, Fourrure Shop n’est pas tenu de respecter ses engagements envers l’Acheteur. Cette obligation sera suspendue pendant toute la durée du cas de force majeure.

9.2 Par cas de force majeure, on entend toute circonstance indépendante de sa volonté, qui empêche complètement ou en partie Fourrure Shop de s’acquitter de ses obligations envers l’Acheteur. Ces circonstances comprennent, sans s’y limiter : grèves, incendies, perturbations de l’entreprise, perturbations dans l’approvisionnement énergétique, non-respect d’engagements (dans les temps impartis) de la part de fournisseurs ou autres intervenants, ainsi que des problèmes d’obtention d’éventuels permis via l’état. Les autres cas de force majeure comprennent des interférences dans le système de réseau (de télécommunication) ou de connexion ou de communication utilisé et/ou l’indisponibilité du site internet.

10. Propriété intellectuelle

10.1 L’Acheteur reconnaît que les droits de propriété intellectuelle des informations affichées, des messages ou d’autres expressions relatives aux produits ou en relation avec le site internet, appartiennent à Fourrure Shop, ses fournisseurs ou autres détenteurs de droits.

10.2 On entend par droits de propriété intellectuelle les droits de brevets, droits d’auteur, le droit des marques, dessins et des modèles et/ou autres droits (de propriété intellectuelle), y compris les droits sui generis des bases de données et de la topographie du produit, ou d’autres produits générés, ainsi que tout savoir-faire technique ou commercial, méthodes et concepts brevetable ou non brevetable.

10.3 Il est interdit pour l’Acheteur d’utiliser (y compris apporter des changements) des droits de propriété intellectuelle tel que décrit dans cet article, comme la reproduction, sans en cas d’autorisation expresse écrite préalable de Fourrure Shop, ses fournisseurs ou autres prestataires, sauf s’il s’agit d’un usage privé relatif au produit même.

11. Renseignements personnels

11.1 Les données de l’acheteur seront traitées par Fourrure Shop conformément à sa politique de confidentialité. Le site internet contient une Politique de confidentialité.

11.2 Fourrure Shop respecte la législation et la réglementation sur la confidentialité applicable.

12. Droit applicable et tribunal compétent

12.1 Le droit néerlandais s’applique aux présentes conditions, ainsi qu’à tous les contrats.

12.2 Tous les différends en rapport avec ou découlant des offres de Fourrure Shop ou accords avec Fourrure Shop seront soumis au tribunal compétent à Almelo (Pays-Bas), à moins que la loi autorise expressément un autre tribunal.

13. Divers

13.1 Fourrure Shop B.V. est situé à Enschede (7532 SN, Pays-Bas), Euregioweg 370 et est enregistré à la Chambre de Commerce sous le numéro 06090416. Le numéro d’identification TVA est NL 807691100.B.01. Veuillez adresser toute correspondance concernant un contrat ou ces conditions générales à Fourrure Shop, Postbus 6028, 7503 GA à Enschede, Pays-Bas ou à l’adresse e-mail indiqué sur le site internet.

13.2 Pour plus d’informations, vous pouvez joindre le Service Clients (tél. 0031 (0)53-4615200), les jours ouvrables de 8h30 à 17h30. Ce service est également joignable par courriel : info@FourrureShop.fr.

Déclaration de confidentialité

Vous vous trouvez sur le site internet de Fourrure Shop B.V.
Notre adresse : Euregioweg 370, 7532 SN Enschede, Pays-Bas.
Notre adresse postale : Postbus 6028, 7503 GA Enschede, Pays-Bas.
Notre numéro d’immatriculation à la Chambre de Commerce : 06090416.
Notre numéro de TVA : NL807691100.B.01

Lorsque vous visitez notre site internet, notre serveur Web reconnaît automatiquement l’adresse IP. Lorsque vous visitez notre site internet nous gardons en mémoire :
– votre adresse mail si vous avez posté un message ou des questions sur le site,
– votre adresse mail si vous nous l’avez communiquée
– le nom de domaine d’autres sites que vous avez visités qui vous ont permis d’aller sur notre site
– toute l’information liée aux pages que vous avez visitées sur notre site.

Ces informations sont utilisées pour :
– améliorer le contenu de notre site internet
– établir le nombre de visites sur notre site internet.

Les informations sont uniquement utilisées en interne et ne seront pas transmises à d’autres organisations à des fins commerciales. Sur ce site nous utilisons des cookies afin d’améliorer le contenu de notre site internet et établir le nombre de visites. Un cookie est un petit fichier envoyé par un serveur internet et qui est stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Ce fichier conserve la trace du site internet visité et contient des informations sur cette visite. Nous n’avons aucun partenariat ou relation spéciale avec des tiers sur internet. Lorsque nous transférons ou recevons vos données sur notre site, nous utilisons toujours des technologies de codage reconnues comme étant aux normes communes dans le secteur de l’IT. Nous avons pris les mesures de sécurité nécessaires pour prévenir la perte, l’utilisation non autorisée ou la modification des informations que nous recevons sur notre site.

Comment nous contacter dans le cadre de notre politique de confidentialité ?

Si vous souhaitez réagir sur notre politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter par e-mail : info@FourrureShop.fr.

À propos des communications par courriel.

Si vous ne souhaitez pas recevoir d’e-mails de notre part à l’avenir, veuillez nous contacter à l’adresse ci-dessus.

À propos des communications par courrier.

Si vous nous donnez votre adresse postale via le web, vous ne recevrez que les informations que vous avez demandées, à l’adresse que vous nous avez indiquée.

À propos des communications par téléphone.

Si vous nous donnez votre numéro de téléphone via le web, nous vous contacterons par téléphone uniquement pour vous informer sur vos commandes passées en ligne.

Notre société pourrait utiliser les informations des consommateurs pour de nouvelles utilisations non encore prévues dans notre « politique de confidentialité ». Dans ce cas, nous vous contacterons avant d’utiliser vos données à ces fins nouvelles, afin de vous communiquer les modifications apportées dans notre règlement sur la protection des données personnelles et de vous permettre de refuser à votre participation. Sur demande, nous accordons aux visiteurs de notre site un accès à toutes les informations que nous possédons sur eux. Si vous souhaitez avoir accès à ces informations, veuillez nous contacter à l’adresse ci-dessus.

Sur demande, nous offrons aux visiteurs de notre site la possibilité de modifier toute information incorrecte leur concernant. Si vous souhaitez corriger ou modifier vos renseignements personnels, veuillez nous contacter à l’adresse ci-dessus. Si vous souhaitez avoir accès à ces informations, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessus.

Politique de confidentialité (Règlement Général sur la Protection des Données)

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.fourrureshop.fr.

Commentaires

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Médias

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Statistiques et mesures d’audience

Les statistiques nous permettent de connaitre le nombre de visiteurs passant sur notre site et d’autres informations qualitatives (durée de consultation, pages consultées…), ces données ne sont en rien nominatives, et sont collectées par l’outil Google Analytics, service respectant les consignes de la loi RGPD.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Vos données ne sont transmises à aucun organisme, aucune société tierces, elles nous servent uniquement à vous re-contacter en cas de demande d’informations sur nos produits.

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.

Durées de stockage de vos données

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site, nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données

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Transmission de vos données personnelles

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

Ce que nous collectons et stockons

Pendant que vous visiterez notre site, nous ferons un suivi :

  • Produits que vous avez consultés : nous l’utiliserons pour, par exemple, vous montrer les produits que vous avez récemment consultés.
  • Emplacement, adresse IP et type de navigateur : nous l’utiliserons à des fins d’estimation des taxes et d’expédition.
  • Adresse de livraison : nous vous demanderons de l’indiquer pour que nous puissions, par exemple, estimer les frais de livraison avant que vous ne passiez une commande, et vous envoyer la commande !
  • Nous utiliserons également des cookies pour suivre le contenu de votre panier pendant que vous naviguez sur notre site.

Lorsque vous achetez chez nous, nous vous demanderons de fournir des renseignements tels que votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse d’expédition, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, les détails de votre carte de crédit ou de paiement et des renseignements facultatifs sur votre compte, comme votre nom d’utilisateur et votre mot de passe.

Nous utiliserons ces informations à des fins, par exemple, pour :

  • Vous envoyer des informations sur votre compte et votre commande.
  • Répondre à vos demandes, y compris les remboursements et les plaintes.
  • Traiter les paiements et prévenir la fraude.
  • Créez votre compte pour notre magasin.
  • Se conformer à toutes les obligations légales que nous avons, comme le calcul des impôts.
  • Améliorer l’offre de nos magasins.
  • Vous envoyer des messages marketing, si vous choisissez de les recevoir.
  • Si vous créez un compte, nous enregistrerons votre nom, adresse, e-mail et numéro de téléphone, qui seront utilisés pour remplir le bon de commande pour les commandes futures.

En général, nous conservons les renseignements à votre sujet aussi longtemps que nous en avons besoin aux fins pour lesquelles nous les recueillons et les utilisons, et nous ne sommes pas légalement tenus de continuer à les conserver. Par exemple, nous conserverons les informations relatives aux commandes pendant 6 ans à des fins fiscales et comptables. Cela comprend votre nom, votre adresse électronique et vos adresses de facturation et d’expédition.

Nous stockerons également les commentaires ou les critiques, si vous choisissez de les laisser.

Qui dans notre équipe a accès aux données

Les membres de notre équipe ont accès aux informations que vous nous fournissez. Par exemple, les administrateurs et gérants de boutique ont accès aux :

  • Information de commande tel que ce qui a été acheté, quand et où cela doit être envoyé, et
  • Information client tel que votre nom, adresse de messagerie et informations de facturation et livraison.

Notre équipe a accès à ces informations pour traiter les commandes, effectuer les remboursements et vous aider.

Ce que nous partageons avec d’autres

Nous partageons des données avec des tiers qui nous aident à gérer nos commandes et services de la boutique; par exemple le prestataire de transport.

Paiements

Nous acceptons les paiements par PayPal. Lors du traitement des paiements, certains données seront transmises à PayPal, incluant l’information obligatoires à l’exécution du paiement, tel que le montant total ou les informations de facturation.

Veuillez lire la politique de confidentialité de PayPal pour plus de détails.

Se désabonner

Nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations et mises à jour relatives à votre commande, des nouvelles de l’entreprise de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, etc. Si à n’importe quel moment vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions de désabonnement détaillées sont incluses en bas de chaque e-mail.

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